103304_2
L\'Habilleur des Hommes Magnifiques

Mentions Légales


Ce site est hébergé par la société NEOPALE 81 Rue Denis Papin 62800 LIEVIN - Tel : 03 66 72 73 72

Serveurs OVH

Organisme responsable :
Patric Boutique
1 Boulevard Joseph Hentges - 59113 SECLIN - Tél: 03 20 90 00 30

Siret : 31273333000020

Responsabilité éditoriale :
Patrick DELAHAYE

Tous droits réservés : Patric Boutique

Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Patric Boutique.

La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Patric Boutique - 1 Boulevard Joseph Hentges 59113 SECLIN - 03 20 90 00 30 -
Plan d accès Patric Boutique | Contact Patric Boutique | Mentions légales | Mariage Nord Pas de Calais | Salons Mariage Pas de Calais Nord | Salons du Mariage 2011 2012