Patric Boutique devient Marchand Frères - 1 Boulevard Joseph Hentges 59113 SECLIN - 03 20 96 11 32
Mentions Légales
Ce site est hébergé par la société NEOPALE 81 Rue Denis Papin 62800 LIEVIN - Tel : 03 66 72 73 72
Serveurs OVH
Organisme responsable :
Patric Boutique devient Marchand Frères
1 Boulevard Joseph Hentges - 59113 SECLIN - Tél: 03 20 96 11 32
Siret : 31273333000020
Responsabilité éditoriale :
Remy HUSSON
Tous droits réservés : Patric Boutique devient Marchand Frères
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Patric Boutique devient Marchand Frères.
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.